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Tout est dans le titre
Le contrat de location des 2 parcelles prend fin le 1er FEVRIER 2023
La parcelle appartenant a l'ACDC (auto cross des collines ) n'est pas louée. on peut l'utiliser
Ce contrat n'a pas été résilié dans les règles par nos adversaires
Les sommes détournées par nos adversaires n'ont toujours pas été restituées.
Les zones de trial sont exclusivement hors des parcelles louées
Nous pouvons disposer de la parcelle grillagée qui ne fait en aucun cas partie de la location
Le bois appartenant a Mr BRACOT n'est pas inclus dans le contrat de location.
Les dysfonctionnements constatés ne concernent pas les parcelles louées, mais la totalité, des bois prêtés gracieusement par les propriétaires (1 parcelle squattée entièrement, dépassement des limites de propriété, rubalise restée 15 jours sur voie communale, dépassement des accords communaux, aucun entretien des lieux)
Le contrat de location des 2 parcelles prend fin le 1er FEVRIER 2023
La parcelle appartenant a l'ACDC (auto cross des collines ) n'est pas louée. on peut l'utiliser
Ce contrat n'a pas été résilié dans les règles par nos adversaires
Les sommes détournées par nos adversaires n'ont toujours pas été restituées.
Les zones de trial sont exclusivement hors des parcelles louées
Nous pouvons disposer de la parcelle grillagée qui ne fait en aucun cas partie de la location
Le bois appartenant a Mr BRACOT n'est pas inclus dans le contrat de location.
Les dysfonctionnements constatés ne concernent pas les parcelles louées, mais la totalité, des bois prêtés gracieusement par les propriétaires (1 parcelle squattée entièrement, dépassement des limites de propriété, rubalise restée 15 jours sur voie communale, dépassement des accords communaux, aucun entretien des lieux)
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