Règlement terrain Lagor

par **Admin** Dim 4 Juil - 9:39

Pour tous renseignements : 06 44 99 84 36

REGLEMENT
                           Vieilles Tétines Pyrénéennes

                          PREAMBULE

L'Association " VIEILLES TETINES PYRENEENNES " est constituée par des pratiquants de motos Anciennes tout- terrain DANS LA DISCIPLINE "randonnées" (seul le Trial sera autorisé pour des journées spécifiques ) SSV & véhicule 4/4 souhaitant échanger leurs passions et se retrouver pour la pratique de leur activité. Quelques motos Modernes pourront être acceptées, mais en nombre très réduit. Il faudra être assuré en RC pour tous les PARTICIPANTS;
Cette Association bénéficie d'une autorisation précaire et révocable à tout moment d'utilisation du site privé dit " Terre Rouy " sis à LAGOR -1, Bis Route des crêtes.
Ce terrain n'ayant plus vocation à l'organisation d'entrainements, démonstrations et/ou compétitions,
iI ne fait l'objet d'aucune homologation ni d'aucune affiliation auprès de quelques fédérations ou entité (FFM ou UFOLEP) à ce titre.
Chaque membre s'oblige à adopter une attitude responsable tant sur la piste qu'en dehors et respecter les règles applicables                  .
Toute personne qui pénètre sur le terrain doit prendre connaissance du présent règlement, des conditions d'admission.
L'accession sur le terrain emporte prise de connaissance des règles applicables (dont le pré   règlement mais aussi le règlement pour les
terrains voisins) et engagement à les respecter.

                    Article 1 : OBJET
   Le présent règlement a notamment pour objet de régir l'utilisation du terrain dans le cadre des réunions des
   adhérents à l'Association " VIEILLES TETINES PYRENEENNES

                                Section 1

                   Conditions d’accès au terrain
   Le terrain est accessible à des dates définies accessibles sur le Forum " lagor.motards.net " et au conditions suivantes :
   Toute personne désirant accéder au terrain doit au préalable

   -ETRE A JOUR DE SES OBLIGATIONS VIS-A-VIS DE L'ASSOCIATION
    - ETRE TITULAIRE D'UNE ASSURANCE RESPONSABI LITE CIVILE POUR LA MOTO UTILISEE COUVRANT
      TOUS RISQUES QUE LE CONDUCTEUR EST SUSCEPTIBLE DE CAUSER ET/OU SUBIR,
    - AVOIR OBTENU L'AUTORISATION DE LA PERSONNE HABILITEE PAR L'ASSOCIATION A CET EFFET.

     Le bureau de l'association ou la personne habilitée par l'Association peut à tout moment et sans préavis :
               1/ modifier les conditions requises pour l'accès au terrain,
               2/ fermer le terrain notamment pour des raisons techniques, climatiques, ou de sécurité.

                     Article 3 : Contrôle
     Pour accéder au terrain, les utilisateurs devront contacter la personne habilitée par l'Association.Ils devront s'acquitter d'un droit d'hadésion occasionnelle de 10 € pour une journée.Ils devront également respecter les limites du terrain. En dehors de ces limites, les Pilotes sont responsables vis a vis des Autorités Administratives.
     Les utilisateurs peuvent à tout moment faire l'objet d'un contrôle de la part de toute personne habilitée par l'Association.
                          Au cours de cette vérification les utilisateurs se doivent d'être courtois envers la personne qui vient lui réclamer les papiers ou qui le somme de respecter le règlement

                         Section 2 : Sécurité

                   Article 4 : Ouverture

     L'Association n'assure aucun encadrement des utilisateurs.

                          Article 5 : Sécurité des pilotes
     Le port des équipements de protection usuellement requis pour la pratique de la moto tout-terrain, est obligatoire.
     Les utilisateurs doivent, lorsqu'ils circulent en dehors des limites de la piste : - rouler à allure lente,ne pas rouler en sens inverse et éviter toute manœuvre dangereuse, interdiction formelle de rouler en dehors de limites du circuit.
                   Article 6 : Sécurité des accompagnateurs
    Les accompagnateurs ne sont pas autorisés à pénétrer sur le circuit - En cas d'accident, ils ne sont   pas couverts par une assurance.
                  Article 7 : Machines

    Les machines utilisées doivent respecter les règles techniques qui leur sont usuellement applicables dans le cadre des prescriptions réglementaires de quelque nature que ce soit notamment en termes d'équipement de  sécurité (coupe-circuit, absence de bords ou coins contendants, …) ainsi que toutes prescriptions que    l'association se réserve d'instituer à tout moment notamment en matière de bruit et respect de l'environnement.
              Article 8 : Responsabilité de l'Association
     Les utilisateurs sont seuls responsables de leur conduite, de toutes infractions aux règles édictées et à leurs conséquences..A ce titre, tout utilisateur juge les obstacles et son aptitude d'évolution sur le circuit. Toutefois, la personne habilitée par l'Association peut à tout moment refuser l'accès au circuit à toute personne sans avoir à motiver sa décision.
     Tout matériel des personnes accédant au site (voitures, motos, remorques, équipement….) est placé sous leur
     entière et seule responsabilité et le propriétaire en conserve la garde sans aucune dérogation.
     L'association décline toute responsabilité concernant les vols subis par les utilisateurs ou autres personnes accédant au site.

                       Section 3 : Environnement

               Article 9 : Installations
      Les installations et autres équipements du site mis à la disposition des utilisateurs doivent être respectés. A ce titre, tout acte dégradation ou susceptible de porter atteinte à l'intégrité des installations du site fera l'objet de poursuites
          Article 10 : Traitement des déchets
     Sauf le cas où des récupérateurs peuvent être mis à leur disposition et utilisables car non complets, le personnes accédant au site sont tenus d'emporter leurs déchets avec elles.

                        Section 4 : Sanctions
               Article 11 exclusion

     En cas de non-respect de la présente disposition et/ou de toute règle applicable, les contrevenants pourront, en fonction de la gravité des faits, faire l'objet d'une exclusion temporaire ou définitive du site.
Tout comportement jugé dangereux par la personne habilitée par l'Association ou non respectueux du règlement intérieur pourra entraîner l'exclusion provisoire voire définitive de l'utilisateur.